Conditions Générales d'Utilisation

Version mise à jour le 25/04/2016

 

1.      Définitions

 

« CGU » : les présentes conditions générales d’utilisation 

« Compte Utilisateur » : compte personnel créé lors de l’inscription contenant les informations des Utilisateurs souhaitant accéder aux services du Site et notamment y procéder à des achats

« Site » : plateforme logiciel de place de marché et services de publication participative des Utilisateurs (forum/ blog) hébergés sous l’adresse URL www.wizacha.com 

« Utilisateur(s) » : internaute(s) connecté(s) au Site par le biais d’un Compte Utilisateur, aussi nommé après Consommateur(s) et qui bénéficie(nt) des services du Site

« Vendeur(s) » : personne(s) physique(s) ou morale(s) qui exerce(nt) à titre professionnel ou non professionnel et qui met(tent) en vente un ou des bien(s) ou service(s) sur le Site

 

2.    Objet et durée

 

Les présentes CGU régissent les relations entre Wizacha, SAS au capital social de 466 300 €, immatriculée au RCS de Lyon sous le n° 752 360 180, dont le siège social est situé 40 rue Laure Diebold 69009 Lyon (ci-après WIZACHA) et les Utilisateurs.

Les présentes CGU ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de l’utilisation du Site par l’Utilisateur.

Les présentes CGU sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des services du Site, jusqu'à l'extinction des garanties dues par WIZACHA ou résiliation des présentes CGU.

 

3.      Utilisation du Site

 

Les conditions générales de vente des Vendeurs, le prix et les modalités de paiement des différents biens ou services sont disponibles sur le Site et dans chaque boutique virtuelle des Vendeurs. 

Les conditions particulières de vente sont consultables sur simple demande à l’adresse contact@wizacha.com.

 

WIZACHA s'efforce d'assurer la qualité du contenu du Site et veille à sa mise à jour régulière.

 

Tous les sites reliés directement ou indirectement notamment par lien hypertexte à www.wizacha.com ne sont pas sous le contrôle de la société WIZACHA. Par conséquent, la société WIZACHA ne saurait être tenue pour responsable des contenus publiés sur ces sites.

 

WIZACHA n’est en aucun cas revendeur des biens ou services dans le cadre de la mise en relation et n’entre pas, sauf mentions particulières figurant au présent contrat, en possession desdits biens ou services. WIZACHA exclut donc toute responsabilité découlant de la vente des biens ou services par les Vendeurs les proposant sur le Site.

 

Le coût des équipements et moyens de télécommunications nécessaires pour accéder au Site reste à la charge exclusive de l’Utilisateur.

 

Si par extraordinaire, l’Utilisateur venait à constater la présence de liens renvoyant vers un contenu illégal, illicite ou immoral, d’information et de biens ou services préjudiciables ou susceptibles d’être préjudiciables, l’Utilisateur en informera WIZACHA sans délai à l’adresse électronique contact@wizacha.com en précisant dans l’objet du message la raison de ce courriel et dans le corps du message, un lien du Site renvoyant au contenu litigieux ainsi que, lorsque cela est possible, un « copier-coller » du contenu litigieux afin que WIZACHA puisse le plus rapidement possible prendre les mesures nécessaires.

Afin de lutter contre ce type de contenu, WIZACHA a également mis en place un dispositif de signalement sur chaque fiche de présentation des biens ou services.

Ces deux types de procédés peuvent être utilisés indifféremment.

 

4.      Inscription au Site

 

L'inscription au Site est ouverte à toute personne morale ou physique, particulier ou professionnel, ayant pleine capacité juridique et disposant des équipements et moyens de télécommunications nécessaires pour accéder au Site (ordinateur, logiciel de navigation, connexion et abonnement Internet…).

 

A la création de son compte, l’Utilisateur choisit puis dispose de ses identifiants composés d'un login et mot de passe personnels et confidentiels. Ceux-ci ne devront pas être communiqués ni partagés avec des tiers. En aucun cas, WIZACHA ne saurait être responsable de la perte de ces identifiants. En cas de perte de son mot de passe, l’Utilisateur aura la possibilité d’en demander un nouveau via le lien hypertexte présent dans l’encart de connexion à son Compte.

 

L’Utilisateur garantit que les données qu’il communique sont exactes et conformes à la réalité. L’Utilisateur s’engage à fournir une adresse e-mail réelle et valide, dont il est effectivement le titulaire. 

 

L’Utilisateur s’engage à ne pas prendre un identifiant portant atteinte aux droits d’un tiers, et notamment, d’une personne morale, d’une institution, d’un corps, d’un groupe de personnes, d’une race, ou d’une religion. L’Utilisateur n’adoptera pas un identifiant portant atteinte notamment à un droit de propriété intellectuelle, à une marque déposée, à une dénomination sociale ou à toute donnée directement ou indirectement nominative.

 

L’Utilisateur s'engage à ne pas créer ou utiliser d'autres comptes que celui initialement créé, que ce soit sous sa propre identité ou celle de tiers. En cas d’impossibilité à se reconnecter, l’Utilisateur s’engage à ne maintenir qu’un seul compte actif. Toute dérogation à cette règle devra faire l'objet d'une demande explicite de la part de l’Utilisateur et d'une autorisation expresse et spécifique de WIZACHA. Le fait de créer ou utiliser de nouveaux comptes sous sa propre identité ou celle de tiers sans avoir demandé et obtenu l'autorisation de WIZACHA pourra entraîner la suspension immédiate des comptes de l’Utilisateur et de tous les services associés. 

 

Dans le cas où l’Utilisateur utiliserait ces éléments de façon contraire à leur destination, WIZACHA se réserve le droit de résilier le ou les contrats les liant à WIZACHA et à suspendre et/ou clôturer le(s) compte(s) de l’Utilisateur sans préavis.

 

L’Utilisateur est seul responsable de l'utilisation de ces éléments d'identification par des tiers ou des actions ou déclarations faites par son intermédiaire, qu'elles soient frauduleuses ou non. L’Utilisateur garantit WIZACHA contre toute demande à ce titre.

Par ailleurs, WIZACHA n’étant pas en mesure de contrôler l’exactitude des informations transmises par les personnes au moment de leur inscription sur le Site, WIZACHA ne pourra être tenue pour responsable en cas d'usurpation de l'identité d’une personne inscrite.

 

En cas de non réception des messages de service que WIZACHA aurait pu envoyer, l’Utilisateur peut adresser un courrier électronique à l’adresse contact@wizacha.com.

 

Si l’Utilisateur ainsi que toute autre personne, venait à constater qu’une utilisation de son compte est faite en fraude de ses droits, à son insu, ou encore que l’identité d’une personne a été usurpée, ceux-ci pourront en informer sans délai WIZACHA par courrier électronique à l’adresse contact@wizacha.com.

 

Le comportement fautif d’un Utilisateur entraine la suppression de son Compte Utilisateur. Les opérations en cours seront clôturées. Puis l’Utilisateur sera privé de la possibilité d’utiliser son compte pour des transactions futures. 

L’Acheteur sera livré de sa commande. En revanche le Vendeur ne pourra prétendre au versement du montant de sa commande livrée.

  

A partir du 1er juillet 2016, chaque Vendeur devra s'assurer de ses obligations déclaratives de nature sociale ou fiscale. Pour cela, WIZACHA informera les Vendeurs de ses obligations sociales et fiscales. WIZACHA adressera aux Vendeurs en janvier de chaque année, un document récapitulant le montant brut des transactions qu’ils ont perçu, par son intermédiaire, au cours de l’année précédente. Les Vendeurs sont informés que le montant de ces transactions sont soumises à une obligation déclarative concernant les revenus de cette activité.

 

5.    Bonnes pratiques de rédaction des commentaires, contributions et articles

 

Seuls les Utilisateurs inscrits peuvent rédiger une contribution, un commentaire ou un article dans les espaces de publication dédiés à cet effet.

 

Toutefois, tout Utilisateur doit avoir conscience que le Site est un espace public et que les contributions reçues et/ou envoyées peuvent être lues par tous les internautes (même ceux qui ne sont pas inscrits) à l’insu de leur(s) auteur(s) et/ou destinataire(s).

 

De même, l’Utilisateur est parfaitement informé que ses contributions publiées sur le Site peuvent être référencées sur un moteur de recherche et seront donc consultables par tout internaute et archivées sans que l’éditeur, le modérateur et l’hébergeur ne puissent intervenir.

 

Les contributions dont la rédaction ne respectera pas les règles élémentaires en la matière seront susceptibles d’être supprimées ou censurées en tout ou partie a posteriori par le modérateur du Site.

Ainsi, il convient d’éviter en priorité le style SMS, les abrégés, les expressions locales, l’argot ou tout autre mode d’expression qui ne pourrait pas être compris par le plus grand nombre.

 

Les Utilisateurs sont instamment priés de vérifier la source de leurs informations utilisées dans leurs contributions et commentaires et ceci afin d’éviter la désinformation et la propagation de rumeurs.

 

Les Utilisateurs s’engagent à ne publier que des commentaires ou articles nouveaux, pertinents et adéquats. Ils s’engagent à cette fin à ne pas reproduire de texte copié dans un autre site quel qu’il soit sur le Site.

L’internaute qui souhaite signaler un abus ou exercer un droit de réponse peut contacter WIZACHA par mail à l’adresse contact@wizacha.com.

 

6.      Liens hypertextes

 

6.1. Liens avec d'autres sites

 

Ce Site comprend des liens avec d'autres sites Internet dont le contenu n'est pas sous le contrôle des gestionnaires de ce Site. 

La responsabilité de la société WIZACHA ne peut être engagée en aucune manière, ni en raison de ces contenus, ni de leur utilisation. 

 

6.2.  Création d'un lien vers le Site

 

Il est possible pour l’Utilisateur de créer un lien vers le Site de WIZACHA sans son autorisation expresse à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du logiciel de navigation Internet. 

 

Dans les autres cas et notamment : 

(a) si l’Utilisateur inscrit souhaite utiliser le logo de WIZACHA quels que soient le support ou la finalité,

(b) si le contenu du Site doit s'intégrer dans la navigation d’un site qui appartiendrait à l’Utilisateur inscrit, en particulier par voie de cadres (frames), 

(c) si l'accès aux pages contenant le lien vers le site de WIZACHA n'est pas gratuit, l’Utilisateur doit impérativement demander l'autorisation expresse à WIZACHA aux adresses mentionnées dans les présentes CGU. 

 

Il est précisé que la libre autorisation de faire un lien vers le Site n'inclut pas la reproduction d'une partie du contenu, notamment un titre ou un sous-titre, pour fabriquer ce lien. 

 

En cas de manquement par l’Utilisateur à une ou plusieurs de ces règles, WIZACHA se réserve le droit de résilier unilatéralement et sans préavis tout lien contractuel et de bloquer le(s) compte(s) de l’Utilisateur inscrit concerné, et/ou de bloquer son accès à tout ou partie des services, de façon temporaire ou définitive, sans aucune contrepartie. 

 

7.    Propriété Intellectuelle

 

7.1. Contenu du Site

 

Le Site et tous ses éléments (marques, logos, graphismes, photographies, animations, vidéos, bases de données, CGU, CGV) reste en toute hypothèse la stricte propriété intellectuelle de WIZACHA et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans l’autorisation de WIZACHA sous peine de poursuites judiciaires. 

Les droits qui auront été conférés à l’Utilisateur ne pourront en aucune façon aller au-delà d’une stricte utilisation personnelle du document et de ses éléments, conformément à sa destination, à l’exclusion de toute utilisation commerciale.

L’Utilisateur ne pourra donc en aucune façon, exploiter, rediffuser et de façon générale, utiliser à quelque titre que ce soit, tout ou partie du Site ou de ses éléments à des fins autres qu’une stricte utilisation privée et personnelle.

 

7.2. Concession de droits sur les commentaires, contributions et articles

 

En acceptant les présentes CGU du Site et en y publiant des contenus originaux (ou sur lequel l’Utilisateur détient les droits nécessaires), l’Utilisateur accepte de concéder, à titre non exclusif, au profit de WIZACHA un droit de reproduction et de diffusion de ces commentaires, contributions et articles valable pour tous pays où ces commentaires et contributions pourront-être exploités, quels que puissent-être la langue et pour tous les supports de l’exploitation. Cette concession est consentie à titre gratuit pour la durée de protection de la propriété littéraire et artistique d’après les lois françaises et étrangères et les conventions internationales, actuelles et futures.

 

Cette concession de droits d’exploitation comprend le droit de reproduction, d’adaptation, de traduction, de représentation, de modification, de poursuivre une exploitation dérivée des commentaires, contributions et articles.

 

Cette concession de droits a notamment pour finalité d’autoriser WIZACHA à publier sur le Site le contenu des commentaires, contributions et articles.

La concession peut être octroyée aux fins d’une exploitation commerciale des commentaires, contributions et articles, les contenus originaux pourront être utilisés aux fins de la promotion commerciale du Site.

 

8.      Loi Informatique et Libertés

 

Dans le formulaire de création de Compte Utilisateur, tout champ symbolisé d’une étoile est obligatoire pour la création de votre Compte. Le défaut de renseignements de ces champs rendra impossible la poursuite de la création du Compte.

Les informations demandées doivent être renseignées de manière loyale et honnête.

 

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique initié par la société WIZACHA, SAS enregistrée sous le numéro de SIREN 752 360 180 au capital social de 466 300€, dont le siège social est situé 40 rue Laure Diebold 69009 Lyon.

 

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés, les traitements de données ont été déclaré auprès de la CNIL sous le numéro 1635815 (norme simplifiée n°48).

 

Ces traitements de données ont pour finalité la gestion de clients, de prospection, de statistiques commerciales, la gestion des avis sur les biens ou services, la cession, la location ou l'échange de fichiers de clients, l'organisation de jeux concours et de loteries, la gestion des demandes de droit d'accès, de rectification et d'opposition, la gestion des impayés et du contentieux.

 

Les destinataires des données sont les employés de la société WIZACHA assurant le paiement, la conciliation (en cas de litige avec un Vendeur) et la vérification de compte.

Les données sont également transmises aux Vendeurs qui pourront les utiliser à des fins de mise en relation avec l’Acheteur. Ces Vendeurs pourront utiliser les données renseignées dans le cadre du traitement de la commande, son envoi et du service après-vente.

 

Les informations collectées sont destinées uniquement à l'usage de la société WIZACHA et à celui des Vendeurs. Vos données ne seront en aucun cas transmises à d’autres tiers. Vos données ne seront en aucun cas transférées en dehors de l’Union Européenne.

 

L’Utilisateur dispose d'un droit d’accès, de rectification et d’opposition des données nominatives le concernant. Si vous souhaitez exercer ces droits, veuillez vous adresser à WIZACHA à l’adresse contact@wizacha.com. Vous pouvez, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Pour exercer vos droits d’accès et de rectification, veuillez adresser avec votre demande la copie d’une pièce d’identité.

 

WIZACHA confirmera la prise en compte de cette demande dans un délai maximum de deux mois, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur.

 

Vous pouvez vous-même corriger la plupart de vos informations personnelles via la page de gestion de votre Compte Utilisateur.

 

9.   Modification du site et des présentes CGU

 

Les présentes CGU sont susceptibles d’être modifiées à tout moment. Dans cette hypothèse, les services fournis par WIZACHA sont soumis aux CGU en vigueur au moment de l’inscription de l’Utilisateur sur le Site. Toute inscription postérieure à l’entrée en vigueur de nouvelles CGU est soumise à ces nouvelles CGU.

 

WIZACHA se réserve le droit de modifier ou de faire évoluer à tout moment les pages du Site et ses services. WIZACHA se réserve également le droit de modifier les biens ou services proposés par un Vendeur et leurs prix à la demande expresse du Vendeur et pour son compte.

 

10. Résiliation

 

Le présent contrat est un contrat à durée indéterminée. En tant que tel, il est résiliable à tout moment par WIZACHA ou par l’Utilisateur sans motif particulier par simple notification. L’Utilisateur notifiera son souhait de résilier par mail à l’adresse contact@wizacha.com.

 

11. Dispositions générales

 

11.1.                  Force majeure

 

En cas de force majeure, les obligations de la partie empêchée seront suspendues, notamment en cas :

- d'acte ou omission du gouvernement ou d'autorités supérieures compétentes,

- de blocage ou défaillance des réseaux de télécommunications,

- d'insurrections, guerre civile, guerre, opérations militaires, état d'urgence national ou local, feu, foudre, explosion, grève, inondation, tempête, fait d'un tiers.

 

11.2.                  Titres

 

Les titres figurant dans les présentes CGU ne sont proposés qu'à des fins pratiques et n’ont aucun effet juridique ou contractuel.

 

11.3.                  Autonomie des stipulations

 

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGU est tenue pour non valide ou déclarée telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

 

11.4.                  Intégralité

 

Les présentes CGU expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, tout Utilisateur du Site est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces CGU.

Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le Consommateur ne pourra s'intégrer aux présentes CGU, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.

 

11.5.                  Non-renonciation

 

Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes CGU ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

 

11.6.                  Convention sur la preuve

 

En cas de litige entre l’Utilisateur et WIZACHA, les parties conviennent que la production par WIZACHA des enregistrements sur les serveurs de WIZACHA de l'utilisation de la plateforme WIZACHA consécutive à l’utilisation des identifiants de l’Utilisateur fera foi entre les parties. Cela n’exclut pas d’autres moyens de preuve.

 

12. Loi applicable et juridiction compétente

 

Le présent contrat est soumis à la loi française.

Tout litige avec un Utilisateur agissant à titre professionnel et né à l'occasion de son interprétation et/ou de son exécution est de la compétence du Tribunal de commerce de Lyon.

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